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Marques déposées par la société SEDE
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HM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HM
SEDE

Numéro de dépôt :
1358225
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2006

Présentation de la marque HM

Déposée le 9 juin 1986 par la société SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEDE domicilié(e) 54 Rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS (dossier no 2070537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2070537) - France.

La marque HM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HM est expirée depuis le 9 juin 2006.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , ERP O.S. , HP , CLO-CENTRE , DIVA


SEDE - 54 Rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS (dossier no 2070537) - France - SIREN 315732842


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2070537) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070537 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244079 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 4 juin 1996 - Changement de nature juridique n°201841 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tuyaux flexibles non métalliques et leurs accessoires non compris dans d'autres classes.